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Marques déposées par UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES "LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES"
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LES NOBLES TERROIRS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES NOBLES TERROIRS
UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES "LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES"

Numéro de dépôt :
1601203
Date de dépôt :
28/06/1990
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
28/06/2000

Présentation de la marque LES NOBLES TERROIRS

Déposée le 28 juin 1990 par UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES "LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « LES NOBLES TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES "LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES", domicilié(e) QUARTIER ROUSSILLAC, 84820 VISAN - France.

La marque LES NOBLES TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NOBLES TERROIRS est expirée depuis le 28 juin 2000.

UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES "LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES" a également déposé les autres marques suivantes : LA RITOURNELLE , CELLIER DES HOSPITALIERS , MARQUIS DES HORMEAUX , DOMAINE DU SERRE DE MONTCHAMP , LE CHAMPROND , LA SAMPAREILLE , LES GRANDS CHAIS DU TIVOLI , CELLIER DU BERTEUIL , CLEMENT D'ALLISSAC


UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES "LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES" - QUARTIER ROUSSILLAC, 84820 VISAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Vins (A.O.C. Côtes du Rhône)